PARTICIPATION D'UN MEME JOUEUR
CHANGEMENT DE DATE DE LIEU OU D’HORAIRE
CATEGORIES D'AGE 97-98
VETERANS 61 ET AVANT
SENIORS 62 - 78
JUNIORS 79-80
CADETS 81 - 82
MINIMES 83 - 84
BENJAMINS 85 - 86
POUSSINS 87 - 88
ECOLE 89 ET APRES.ANNEES D'AGE ACCEPTEES EN COMPETITION:
Vétéran 61
Seniors ........ 78 et J2(79) - J1 (80)
Juniors J2 (79) - J1 (80) - C2 (81)
Cadets C2 (81) - C1 (82) - M2 (83)
Minimes M2 (83) - M1 (84) - B2 (85)
Benjamins B2 (85) - B1 (86) - P2 (87)
Poussins P2 (87) - P1 (88)
Ecole de Hand 1989 .................EPREUVES REGIONALES:
MASCULINS:
PREFEDERALE = 16 Equipes
EXCELLENCE = 16 Equipes
HONNEUR = 16 Equipes
FEMININS:
PREFEDERALE = 12 Equipes
EXCELLENCE = 12 Equipes
JEUNES MASCULINS
JUNIORS = 10Equipes
CADETS = 10Equipes
MINIMES = 9 Equipes
JUNIORS = 5 Equipes
CADETS = 5 Equipes
RHONE ALPESJEUNES FEMININES:
MINIMES = 9 Equipes
CADETTES = 7 Equipes
TOURNOI BENJAMIN(ES)
RAPPEL - Obligatoire pour chaque club possédant une équipe.
CHALLENGE ET RECOMPENSES:
Une plaquette et 13 médailles vent attribuées aux équipes placées 1 ère.
Une plaquette seulement aux 2ème et 3ème
.
CONDITIONS D'ENGAGEMENT:
Pour participer à une compétition de la Ligue du Lyonnais les clubs devront:
· - être affiliés à la FFHB.
· - s'engager à respecter les statuts et règlements fédéraux, le règlement général
et le règlement particulier de chaque épreuve de Ligue.
· -respecter la date limite et le montant du droit d'engagement à chaque compétition.
REGLEMENT FINANCIER:
Le montant des engagements a été fixé pour la Saison 95/96 à:
SENIORS (PREFEDERALE) 900F
SENIORS (EXCELLENCE et HONNEUR) ET RESERVE 700F
JUNIORS et CADETS(TTES) 350F
MINIMES 250F
BRASSAGES 100F
ORDRE DES MATCHES POUR LES TOURNOIS A 3:
Tirage au sort 15 minutes au plus tard avant le début du tournoi des équipes présentes.
ler match = 1 contre 3
2ème match = perdant contre 2
3ème match = vainqueur ler match contre 2.
en présence des capitaines ou managers
Sauf en Minimes Garçons et Filles "Régional", Cadets, Cadettes" ou le
CLUB recevant arbitre le 3èr Match.
TOURNOIS A 4: Arbitage N°: Le n° 4 étant le club recevant
Tirage au sort pour les autres clubs
1 - 4 2
3 - 2 4
4 - 3 1
2 - 1 3
2 - 4 1
1 - 3. 4
OBLIGATIONS SPORTIVES: Voir Art. 8 page 23 Règlement FFHB
EPREUVE MASCULINS FEMININS
PREFEDERALE Cadet + 2 Jeunes 1 Cadette + 1 Jeunes EXCELLENCE 2 Jeunes 1 Jeune
HONNEUR 2 Jeunes
Ces équipes devront effectivement participer pour le 15 DECEMBRE 1997 au plus tard à une
compétition réunissant au moins 6 équipes à ltéchelon départemental ou régional.
PENALITE = 5 points par équipe manquante + amende.
La deuxième équipe d'un club ne peut accéder au même niveau de jeu que l'équipe
première. Si une équipe première d'un club descend diane division, I'équipe réserve
descend d'une division si elle évoluait dans celle ou descend l'équipe première.
PARTICIPATION D'UN MEME JOUEUR DANS LES CHAMPIONNATS DE NIVEAUX
DIFFERENTS: (voir article 95 FTTIB)
1 - Participation d'un joueur sur une journée de compétition:
Une équipe peut être appelée à disputer plusieurs rencontres sur une même journée de
compétition, pour le compte de la même épreuve.
Un joueur peut disputer sous les couleurs de son club plusieurs rencontres dans la même
journée de compétition, s'il stagit de la même épreuve.
Sauf cas prévu par les règlements particuliers des compétitions, un joueur ne peut
disputer deux rencontres dans des compétitions différentes au cours de la même journée
de calendrier. Cette disposition s applique également lors d'une modification de date de
rencontre.
SANCTION: perte du deuxième match pour l'équipe concernée.
2 - Participation d'un même joueur dans des championnats de niveaux différents;
a) Tout joueur ayant pratiqué deux fois dans une même division dans la saison en cours,
ne peut plus jouer que dans cette même division ou dans une division supérieure ou dans
la division immédiatement inférieure où évolue une équipe du clu o. Toutefois le
nombre de joueurs concernés par cette disposition ne peut excéder deux par rencontre.
h) Quand une équipe doit, au cours d'une saison et dans une même division, disputer N
matches, tout joueur ayant pratiqué N/2 fois dans cette équipe, ne peut plus jouer dans
une division inférieure à celle-ci, sauf autorisation accordée par ['instance
compétente.
SANCTION: match perdu par pénalité.
Cette règle ntest pas applicable aux équipes réserves masculines en poule régionale ni
aux équipes réserves féminines évoluant en préfédérale ni aux équipes 2 en jeunes
jusqu'à minimes lorsque ltéquipe 1 joue le même week-end.
Pendant la période des matches aller et des deux premiers matches retour, si au cours
d'une journée ltéquipe supérieure ne joue pas, les joueurs ayant participé à la
moitié des matches déjà joué par cette équipe ne peuvent pas jouer avec l'équipe
inférieure.
c) Un joueur ayant pratiqué N/2 fois, au cours d'une même saison, dans une catégorie
d'âge supérieure, peut plus pratiquer en championnat régional ou départemental que
dans cette catégorie.
SANCTION: match perdu par pénalité.
d) Un joueur Junior ou Cadet peut intégrer sa catégorie d'âge que si son equipe est
qualiftée en C Jeunes.
- Joueur sélectionné
Tout joueur désigné pour participer à un match de sélection (rationale, régionale,
départementale ou ville) ou à un entrainement préparatoire à une sélection, qui
déclare être indisponible, est tenu de justif de son indisponibilité ou de son absence.
Dans ce cas, il ne peut prendre part à aucun match à la date pour laquelle il était
convoqué.
Sans justiScation, il sera suspendu pour les deux dates off cielles qui suivent le jour
où il était convoq
La Fédération, la Ligue ou le Comité peut, sur demande de l'intéressé présentant une
excuse valable, relever de cette interdiction.
SANCTION: stil joue pendant la période des deux dates, la suspension du joueur est
augmentée une à cinq dates et la ou les rencontres vent perdues par pénalité.
Sanction - mateh perdu par pénalité
Les équipes Réserves de "Nationales" évoluant en Prénationale seront soumis
aux mêmes règles que FFHB adn de les préparer aux Compétitions de la N3. Ces équipes
devront être constituées de 8 J1 à S3 obligatoires.(Art 108 des textes réglementaires)
sinon Matches perdu par pénalité + Amende Trois pénalités = Forfait général
Wiles ne pourront accéder en N3 M ou en N2 F que si l'écart de 2 niveaux subsitent avec
1'équi premiere.
Les équipes réserves qui évoluent en Excellence ou en Honneur Masculin devront
posséder: 5 J1 à S3 obligatoire par match - Ceci ntest pas applicable en Féminines.
SANCTION: Match perdu par pénalité Trois pénalités = Forfait général
Une équipe réserve ne peut accéder au même niveau de jeu que l'équipe première (Art
107). Si l'équipe une est releguée dans une division ou évolue déjà l'équipe
réserve, cette derriere est égaleme releguée en division inférieure.
ERRATUM A.G. LIGUE 21/06/97
Dans réglement Intérieur: COMPETITIONS SENIORS
Aprés vérification au Niveau fédéral, le texte adopté en A. G. de Ligue 96/97
concernant le niveau de jeu des équipes reserves est érroné.
En Conséquence:
" Les équipes réserves joueront au niveau de jeu qui
sera le leur avec comme restriction
1 Division d'écart minimum Ex: Equipe 1 NIII ou NII F Réserve Maxi Prénational
Equipe 1 Prénational Réserve Maxi Excellence
Le réglement Fédéral (2 niveaux d'écart) s'applique pour les réserves des équipes
évolUant en NIIMetMF.
Le niveau Maxi des équipes réserve sera la PRENATIONAL. L`article 107 sur la relegation
de la réserve s'applique.
RESTRICTIONS D'UTILISATION DES JOUEURS ETRANGERS ET MUTES: (voir
article 96 FFHB)
1 - Au cours d'une meme rencontre, dans toutes les compétitions, à tous les niveaux, et
sauf dispositions prévues aux alinéas 2 et 4, il ne peut figurer sur la liste des
joueurs d'une équipe plus de:
- un étranger titulaire d'une licence de type E
- trois titulaires diane licence de type B ( mais seulement deux stil fgUre également un
titUIaire d'une licence AE ).
2 - Une licence de type C ( C, FC, CE ) ne peut remplacer une licence de type B (B, FB,BE
) qutaux niveaux régional ou départemental.
Wile peut cependant remplacer une licence de type B pour les clubs évoluant en
championnat régional et participant aux compétitions rationales qui leur vent ouvertes.
: 3 - Un titulaire d'une licence C ne peut participer aux phases finales d'une
compétition, s'il n'a auparavant 4; disputé au moins 2 matches, dans la meme
compétition, au bénéfice de son nouveau club. En ce qui concerne les coupes, la
qualification des joueurs titulaires d'une licence de type C est réglée par les
dispositions particulières de l'épreuve.
4 - Au niveau départemental, dans la catégorie Séniors, trots joueurs étrangers
titulaires d'une licence de bpe E vent autorisés. Le nombre total de licences de type B
ou C doit cependant rester inférieur ou égal à trots.
5 - Le nombre de joueurs étrangers titulaires d'une licence de type FA n'est pas limité.
FORMULE DE L'EPREUVE:
Elle est propre à chaque compétition et définie par le règlement particulier à chaque
épreuve.
Masculin: En Prénational - Excellence - Honneur 2 poules de 8 équipes en A/R
avec:
PLAY-OFF les 4 premiers de chaque poule
PLAY-DOWN les 5 à 8ème de chaque poule
Les points lors de la première phase restent acquis mais le G.A. ne comptent pas. La
poule A contre la poule B suivant fommule jointe en A/R.
Fonetionnement de la Prénational à Honneur M
lère Phase:
1 poule A de 8 équipes 1 poule B de 8 équipes
2ème Phase (reprise le 28.02.98):
1 poule avec les 4 premiers de la poule A et les 4 premiers de la poule B 1 poule avec les
4 demiers de la poule A et les 4 demiers de la poule B
Matches aller: retour
Fommule des play-off / play down:
Aller Retour
lère journée:ler A / 4èmeB 5ème A / 8èmeB 5ème joumée
2ème A / 3ème B 6ème A / 7èmeB
3ème A / 2ème B 7ème A /6èmeB
4ème A / 1er B 8ème A / 5ème B
2ème journée:ler A / 3èmeB 5ème A / 7èmeB 6ème joumée
2ème A / 4ème B 6ème A / 8èmeB
3ème A / ler B 7ème A / 5èmeB
4ème A / 2ème B 8ème A / 6ème B
3èmejournée:ler A / 2èmeB 5ème A / 6èmeB 7èmejournée
2ème A / ler B 6ème A / 5èmeB
3ème A / 4ème B 7ème A / 8ème B
4ème A / 3ème B 8ème A / 7ème B
4èmejournée:ler A / ler B 5ème A / 5èmeB 8ème Joumée
2ème A / 2ème B 6ème A / 6ème B
3ème A / 3èmeB 7ème A / 7ème B
4ème A / 4ème B 8ème A / 8ème B
1 ère journée clubs de la poule A qui reçoit
2ème journée clubs de la poule B qui reçoit
3ème journée clulos de la poule A qui reçoit
4ème journée clubs de la poule B qui reçoit
Sème journée clubs de la poule B qui reçoit
6ème journée clubs de la poule A qui reçoit
7ème journée clubs de la poule B qui reçoit
8ème journée clubs de la poule A qui reçoit
Les clubs connaissent en début de saison les dates des matches à domicile.
Féminines: 1 poule de 12 en Prénational et en Excellence
Modalité de classement: voir article 3/1 à 3/3 Réglements FFHB
ORGANISATION DES RENCONTRES:
Conclusion des rencontres:
Chaque club recevant est tenu d'envoyer une feuille de conclusion de match un mods minimum
avant la
rencontre. La couleur du maillot sera portée en observation ainsi que le jour.
Sanetion: amende
- 1 exemplaire envoyé au club adverse - 2 exemplaires au siège de la Ligue pour le
championnat régional.
Sans conclusion de match 21 j ours avant la rencontre, le club devant se déplacer doit
signaler le fait à la Ligue et à son adversaire. Si aucune suite n’est donnée à
cette demande au l5ème jour qui précède la rencontre le fautif sera déclaré battu par
pénalité.
Toute contestation concernant la conclusion des rencontres devra être formulée 21 jours
avant la rencontre pour être recevable.
FEUILLE DE MATCH:
Doit être transmise à la Ligue dans les 24 heures par le club recevant ainsi que celles
concernant le championnat de France et la Coupe de France sauf D 1 et D2 gérées par la
FFHB.
Sanction: amende.
REPORT OU REMISE DE MATCH:
Report ou remise de match vent la meme chose et ont les mêmes effets sur la
qualification des joueurs pour une rencontre.
C'est à dire: seuls les joueurs qualifiés le jour de la date initialement prévue vent
autorisés à jouer à la date du report ou remise.
Un match ne peut etre remis ou reporté que sur décision d'un organisme off ciel Ligue ou
Comité.
a) Un club ayant un joueur sélectionné ou convoqué à un stage technique off ciel peut
obtenir la rem du match de championnat fixé à cette date et concernant l'équipe ou
pratique habituellement ce joUeur.
6? Les règlements particuliers des compétitions autres que les championnats peuvent
déroger à cc regle.
Une remise de match peut également intervenir sur demande formulée par un ou plusieurs
compétiteur
Dans tous les cas, ces remises de match ne pourront être qu'exceptionnelles et soumises
à l'autorisation la commission sportive compétente dans un délai précisé par les
règlements des compétitions.
PROCEDURE POUR LE CHANGEMENT DE DATE DE LIEU OU D’HORAIRE
1ER CAS :
Demande formulée plu$_ tun mQis avant le match
a) Rectification d'heure ou de lieu par rapport à une conclusion précédente:
Envoi d'une nouvelle conclusion avec la mention "RECTIFICATIF remplace la conclusion
précédente ...(date)".
b) Changement de week-end ou inversion de match:
Envoi à l'adversaire de la liasse de conclusion portent ee observation la mention
"INVERSION MATCH ou CHANGEMENT DE DATE " à envoyer à la Ligue après
avis" accompagnée d'une letl explicative.
Envoi le même jour à la Lig ue d’une copie de la conclusion report de date
d’un chèque de 200 Francs. Ces envois se font en recommandé avec AR.
De la lettre accompagnées, s’il s’agit d’
- L'adversaire notifie son avis "FAVORABLE" ou " DEFAVORABLE" (à
justifier par lettre en cas d'av défavorable) sur la liasse de conclusion qu'il renvoie
dans les 48 Heures à la Ligue en conservant le 1 feuillet. A défaut de réponse dans les
délais l'avis sera jugé favorable. - En cas d'accord la commission sportive renvoie le
dernier feuillet de la liasse avec la mention accordé
...(date) a u club recevant et une copie au club visiteur. Wile garde 2 exemplaires comme
pour ur conclusion normale.
En cas de refus la commission sportive renvoie la liasse avec un courrier justificatif au
clu1 demandeur copie du courrier est adressée à l’adversaire.
2EME CAS :
Demande formulée moins d’un mois avant le match dans tous les cas, à moins
d’un
mois du match c'est la lettre et copie qui sera adoptée (envoi de la liasse à
l’adversaire avec lettre et copie à la Ligue)
Toute demande envoyée à moins de 15 jours du match sera refusée
La commission sportive pourra décider du report à une autre date si le motif invoqué
est suffisant
Les joueurs qui ont opéré en championnat dans une autre équipe à la date initiale ne
peuvent participer aux matches remis
Si le match a été avancé, les joueurs y ayant pris part ne peuvent plus prendre part à
un match de championnat à la date normalement prévue
Le 2ème match est perdu par pénalité
MATCH A REJOUER :
Dans le cas où, à la suite d’une décision officielle, un match doit être rejoué,
les dispositions de l’article précé dent sont applicables.
SANCTION : match perdu par pénalité.
MATCH ARRETE :
En cas d’arrêt de match dû, soit a de incidents matériels, soit à un défaut
d’entretien des installations et dans la mesure où la cause de ces incidents
n’est pas imputable à l’un des deux clubs en présence, le match est à rejouer
aux frais du club recevant
Dans les autres cas, le match est perdu par pénalité par le club responsable des
incidents
HORAIRES DES MATCHES
Jeunes dont Juniors : Samedi de 15 h à I 9 h
Dimanche de 9h à 11h et de 14h à 16h
Semors : Samedi de 17h30à2oh4s
Dimanche de 8 h à 11 h
Tous les matches avec accord des 2 clubs peuvent se jouer en semaine sauf pour la
dernière journée des championnat Ligue Seniors Masculins et Féminins, l'horaire est
impérativement fixe le samedi soir à 20h45
Pour le non respect de ces horaires, à la demande du club visiteur, le club recevant
pourra être mis en demeure de se conformer aux horaires légaux et en cas de refus, sera
déclaré battu par pénalité
club recevant ou organisateur es t tenu de créer les conditions matérielles pour que la
rencontre se déroule à 1thoraire indiqué sur la
feuille de conclusion de rencontre, qui est impératif. II doit en outre prévoir un temps
d'échauffement minimum de 15 minutes avant 1'horaire prévu pour le début de la
rencontre.
Sauf cas de force majeure dûrnent constaté, la rencontre doit se jouer. Si
l’horaire n'est pas celui prévu sur la feuille de conclusion de rencontre, les
arbitres feront un rapport à la Commission Sportive c demandera des explications au club
recevant OU à l'organisateur et statuera.
EQUIPEMENTS:
Les clubs doivent obligatoirement disputer les compétitions sous les couleurs
indiquées sur l'annuaire la Ligue ou en demander officiellement la modification.
Si les couleurs des clubs en présence vent les mêmes le club visiteur doit en changer.
Sur le terrain neu le club ayant effectué le plus court déplacement change ses couleurs.
NUMERO DOSSARD:
Chaque joueur des équipes participant aux épreuves régionales doit avoir un numéro
au dos (20 cm) devant (10 cm) distinct de ses partenaires et mentionner celui-ci sur la
feuille de match. Le capitaine d'équipe doit porter sur son maillot un signe distinctif
(brassard).
Sanction: amende par numéro manquant.
BALLONS:
Chaque club doit fournir un ballon règlementaire . En c as d'absence ou de
présentation de b al l on n règlementaire, le club visité sera déclaré battu par
pénalité. Sur le terrain neutre le club ayant effectué plus court déplacement sera
déclaré 1oattu par pénalité.
L’arbitre désigne le ballon de la rencontre.
LISTE DES BALLONS UTILISABLES PAR CATEGORIES:
CATEGORIE GARCONS BALLON N°
FILLES
BALLON
N°
SENIORS 58-60 3 54-56 2
JUNIORS 58-60 3 54-56 2
CADETS 54-56 2 54-56 2
MINIMES 50-52 1 50-52 1
BENJAMINS 50-52 1 48-50 0
POUSSINS 48-50 0 48-50 0
ECOLE DE HAND 46-48 46-48
PUBLICITE:
Sur proposition de la Commission des Finances de la LLHB soutenue par la Commission
Promotion Communication, l'Assemblée Générale du 18 Juin 1994 à Riorges a voté la
modification de la perception des droits de Publicité. (5 Francs par licenciés sauf
école de hand calculé sur la saison précédente).
Les autorisations de faire figurer cette Publicité ne vent pas pour autant supprimées.
Chaque CLUB doit souscrire à celles-ci autant de fois qu’il y a de Publicités
différentes.
Les modalités d'application vent les suivantes:
Demander gratuitement un dossier en 3 exemplaires auprès de la Ligue.
* Les remplir entièrement.
* Adresser les 3 exemplaires à la Ligue,
Un est gardé en archive, et les deux autres retournés au Club
* Si l'autorisation est accordée
La Publicité peut figurer sur tous les équipements sportifs des
joueurs du CLUB concerné, dans les limites de taille et de durée des règlements.
* Si l'autorisation est refusée
cette Publicité ne doit figurer sur aucun équipement sportif des joueurs.
Cas de refus:
* Publicité interdite par la loi (sur les alcools et le tabac).
* Publicité contraire à la morale sportive et / ou aux Statuts Fédéraux.
Les délais de déclaration
Les dossiers de Publicité doivent parvenir à la Ligue avant l'utilisation d'équipements
au nom de la marque ou de ['inscription concernée. Le cachet de la poste ou la date de
réception au secrétariat de Ligue fera foi.
SALLE ET POLICE DES TERRAINS:
Les rencontres des compétitions régionales doivent obligatoirement se dérouler dans les
salles homologuées ayant un tracé minimum de 38 x 18.
TENUE - POLICE - SERVICE MEDICAL
Les clubs qui reçoivent vent chargés de la police de terrain et vent tenus pour
responsables des désordres qui pourraient surgir à ['occasion de cette rencontre du fait
de ['attitude de leurs joueurs OU du public. Ils doivent prévoir à ['intention des off
ciels désignés par la Ligue (Délégués ou Arbitres) un emplacement réservé et
surveillé à proximité de la salle afin que ceux-ci puissent y mettre à l’abri
leur voiture personnelle s’il y a lieu.
Dans le cas de manquement, les dirigeants responsables vent passibles d’une sanction.
De même, la suspension des joueurs et même du terrain peut être prononcée.
Des peines sévères vent infligées aux joueurs et dirigeants dont la conduite a été un
sujet d'incidents et de trouble à ['occasion de la rencontre, et notamment pour toute
attitude inconvenante vis à vis du corps arbitrale, des officiels ou du public.
Indépendamment du service d'ordre, le club qui reçoit doit désigner deux commissaires
qui se tiendront sur le terrain en liaison avec le corps arbitrale.
Le service médical doit etre assuré par le club organisateur.
MOYEN DE DEPLACEMENT:
I1 appartient au club en déplacement de prendre toutes dispositions pour rejoindre le
lieu de la rencontr conformément à l'horaire fixé sur la conclusion de la rencontre
queues que soient les conditions d voyage.
Sauf cas de force majeure (phénomène imprévisible, inévitable, irrésistible) dûment
justifié le clu pourra être déclaré forfait s'il n'est pas présent à liheure de la
rencontre. Il est rappelé que seule la commission sportive peut prononcer le forfait, le
club fautif ayant 48 heure pour fournir une justification écrite.
INFORMATION ET PROMOTION:
Pour toutes les épreuves de Ligue, les clubs recevants ou les organisateurs s'il y a
lieu, doivent téléphone les résultats: Le samedi, le dimanche ou le lundi matin
jusqu'à 8 h 00 en téléphonant au répondeur de la Ligue réservé aux résultats des
épreuves régionales (04-78-61-29-64) ou en FA)( (04-72-71-87-82) et Minitel
Sanction: Amendes.
LITIGES ET RECLAMATIONS:
Les clubs qui à ['occasion d'une rencontre déposeraient des réserves ou
formuleraient des réclamation doivent confirmer celles-ci à la Ligue par lettre
recommandée postée dans les 48 heures et accompagné des droits prévus dans les statuts
et règlements.
FORFAITS:
1 ) Forfait isolé: est considéré comme étant forfait:
n le club qui en avise la commission compétente avant la date du match.
n - le club qui se présente à moins de 5 joueurs sur le terrain.
En cas de retard d'une équipe: si l’équipe se présente moins de 15 minutes avant
le coup d'envoi (heur officielle fixée sur les conclusions de matches). Le match se joué
sauf si le retard cause préjudice aux équipes en présence. L'équipe en retard donnera
par écrit 48 heures au plus tard après la rencontre les explications nécessaire à la
commission compétente. Après étude du dossier celle-ci statuera.
Elle peut déclarer le retardataire forfait ou faire jouer la rencontre aux frais du
fautif ou enregistrer 1 résultat du match.
Sanction: match perdu par pénalité - score 10 - 0 en Seniors Juniors. 7 - 0 en Jeunes.
AMENDE fixe augmentée d’une amende dont le montant est égal aux frais de
déplacement qu'aura engagé l'équipe visiteuse et remboursement des frais engagés et
frais d'arbitrage.
Un club déclarant forfait avant la date de la rencontre ne peut organiser ou disputer, le
jour où il devait jouer, un match ou un tournoi ni prêter des joueurs pour une autre
rencontre.
Sanction: avertissement au club.
En cas de récidive: suspension de l'équipe concernée une à trots dates;
2) Forfait général: est forfait général:
- Tout club qui en fait la déclaration à la commission compétente avant ou pendant la
compétition.
Tout club qui est battu par forfait: Deux fois consécutives ou non, en championnats
nationaux Trois fois consécutives ou non dans toutes les compétitions de Ligue,
Interligue ou de Département. Un match perdu par pénalité équivaut à un match perdu
par forfait.
- Les règlements particuliers d'épreuves peuvent prévoir les dispositions entraînant
le forfait général à la suite d'un certain nombre de rencontres perdues par pénalité.
- Forfait avant le début des épreuves: amende égale aux droits d'engagement si ceux-ci
vent déjà versés ils restent acquis à l'organisme.
- Forfait au cours de l'épreuve: amende égale à 3 fois 1'amende prévue en cas de
forfait isolé.
En cas de forfait général d'une équipe, tous les résultats obtenus par cette équipe
vent annulés. Cette équipe descend obligatoirement d'une division en fin de saison.
Le forfait général d'une équipe entraîne automatiquement le forfait des équipes
inférieures à celle-ci, du même club et de la même catégorie d'âge.
Cette disposition s'applique dans le cas où une équipe est déclaré forfait général.
Toute équipe qui, à la fin d'une compétition est qualifiée pour accéder
automatiquement à la division supérieure, ne peut refuser cette accession. En cas de
refus, I' équipe devra, la saison suivante, opérer une division plus bas que la saison
précédente.
LE DELEGUE:
La commission sportive s'assure du bon déroulement des compétitions.
A cette fin elle a la possibilité de désigner, à son initiative ou à la demande, un
Délégué. Cet offciel assume toutes les responsabilités et prend toute initiative pour
faire assurer le bon déroulement de la rencontre concernée. Une place lui est réservée
à la table des officiels, lui permettant d'être en relation avec les arbitres.
II rend compte à l’organisme qui l'a désigné.
NON PREVUS:
Tous les matches vent régis par le code arbitral. Les cas non prévus au présent
règlement vent résolus par la Ligue qui se réserve le droit entre autres d'apporter
pour les cas de force majeure des modifications aux calendriers établis.
SANCTIONS DISCIPLINAIRES:
Il est rappelé que tout joueur directement disqualifé au cours d’une rencontre
est automatiquemen suspendu pour le match suivant.
TABLEAU DES AMENDES
.
OBJET DE LA SANCTION MONTANT DE LA SANCTION
Conclusion de rencontre non parvenue 150 Francs
dans les délais
Feuille de match non parvenue dans 200 Francs les délais (par le club recevant)
Feuille de match incomplète 50 Francs par mention manquante
Résultats non téléphonés 50 Francs par résultat
non faxés ou non mis sur Minitel
Forfait isolé Séniors 500 Francs Jeunes 300 Francs
Non participation à une compétition officielle
organisée par la Ligue Séniors/Juniors 500 Francs
Jeunes 300Francs
Absence Assemblée Générale 100 Francs par voix
Remise de match après la date initiale 200 Francs
Avertissement 130 Francs
Date de suspension ferme 260 Francs
Date de suspension avec sursis 150 Francs
Suspension pour un an 4000 Francs
Radiation 7400 Francs
Match non arbitré 200 Francs
APPEL ou Réclamation 980 Francs
DESIGNATION CHAMPIONNATS LIGUE:
Pour les catégories: Préfédérale Masculins, Excellence Masculins,
Préfédérale Féminins, les désignations sont nominatives et ne concernent que les
arbitres C.R.A.
Pour les catégories: Honneur Masculins, Excellence Féminins, les désignations ne
sont pas nominative et sont expédiées aux clubs concernés qui doivent envoyer un
arbitre licencié et de grade au moins départemental.
Pour toutes les autres catégories les désignations seront faites de l'une ou de l'autre
manière selon k nature de la compétition et de son niveau.
Absence de l'Arbitre désigné: si l'équipe évolue en Nationale - pénalité
financière appliquée par 1¢ CRA et dossier transmis à la CCA.
Si l'équipe évolue en Régionale, pénalité financière appliquée par la CRA et 1
point de moins à l'équipe correspondante (à partir du 2ème match non arbitré avec
maximum de N/2 - 1) 3 points de pénalité entraînent la descente automatique de
l'équipe en fin de saison.
Arbitre Désigné indisponible:
Les arbitres CRA doivent signaler leur indisponibilité à la commission qui les a
désigné CCA ou CRA.
Les arbitres Club peuvent se faire remplacer par un arbitre de leur club qui serait
disponible, appartenant au groupe au moins égal. En aucun cas la CRA n’interviendra
pour effectuer des remplacements sur le désignations de ces groupes.
Validation de l'Arbitrage:
En aucun cas un arbitre de grade intérieur à Départemental ne sera autorisé à
arbitrer en Ligue. Nous vous rappelons qu'un arbitre n'est considéré comme ayant obtenu
un grade que lorsqu'il a été nommé désigné et non pas lorsqu’il a réussi
l'examen écrit.
Un arbitre stagiaire peut être désigné par la CRA à la demande de la CDA pour
effectuer un suivi par des conseillers de la Ligue.
RAPPEL:
1) les arbitres CRA sont des arbitres disponibles tous les week-end et officient en N
sur désignation CC ou en Ligue sur désignation CRA.
Un arbitre CRA est désigné directement à son domicile sans que le club n’en soit
averti. I1 ne peut en aucun cas se faire remplacer sans l'accord de l'organisme qui l'a
désigné.
2) un arbitre Club est un arbitre désigné par son club et qui peut se faire remplacer
par un autre arbitre son club sans en avertir la CRA.
Tout club ayant besoin de précision ou ayant un problème quelconque doit s'adresser à
la CRA.
Deux possibilités:
- par écrit, la réponse sera individuelle ou si elle est d'intérêt général, par P.
V. de CRA.
- en venant lors d'une permanence CRA à la Ligue chaque mercredi de 18 H à 20 H.
REMBOURSEMENT DES ARBITRAGES LIGUE :
Deux modes de remboursement vent mis en place.
Concernant les championnats masculine : Préfédérale - Excellence - Honneur et les
championnat féminins : Préfédérale - Excellence La note de frais prévue pour ces
catégories permet au club de rembourser le déplacement à l'arbitre d’émarger sur
la partie réservée à la Ligue attestant la présence de l'arbitre, celui-ci complète
la partie qu'incombe et la retourne à la Ligue.
Concernant toutes les autres compétitions Ligue. Le club recevant se contente d'émarger
la note de frais prévue pour ces catégories, l'arbitre la complète et la retourne à la
Ligue (le club ne rembourse pas déplacement à l'arbitre).
Dans les deux cas, il est précisé sur la note de frais qu'en cas de manque quelconque de
renseignements elle sera retournée à l'arbitre pour complément et en retour une
pénalité de 50 F sera appliquée.
Chaque fin de mois calendaire, les notes de frais parvenues à la Ligue et contrôlées
seront remboursé aux arbitres concernés.
Un suivi sera mis en place pour une éventuelle déclaration à 1’URSSAF.
Pour la périodicité de remboursement, toutes les autres notes de frais (déplacements,
suivis, délégués.. la même procédure sera appliquée.
Pour chaque arbitre ou conseiller, la première indemnité de la saison sera affectée à
deux caisses:
50 F = caisse d'entraide
reste = formation.
Championnats:
Les équipes évoluant en championnat: Préfédérale masculine ou féminins
Excellence masculine devront au cours des matchs aller jouer à domicile au moins deux
fois le dimanche, et au cours des matchs retour au moins une fois
A la fin des matches aller, le contrôle sera effectué, et il sera appliqué 1 point de
pénalité par manquement, même application en fin de saison.
Les indemnités d'arbitrage étant réglées par la Ligue, les clubs auront à payer à
celle-ci un montant correspondent à leur championnat suivant la formule ci-dessous:
Préfédérale Masculins: Formation ------------------------------------- 600 F
+ avance péréquation ----------------------------1000 F
+ indemnités I CRA x 2 x N/2
Excellence Masculins: Formation ---------------------------------- 600 F
+ avance péréquation -------------------------1000 F
+ indemnités I CRA x 3 / 2 x N/2
Honneur Masculins: Formation ------------------------------------ 600 F
+ avance péréquation -------------------------1000 F
+ indemnités I CLUB x N/2
Préfédérale Féminins: Formation ------------------------------------ 600 F
+ avance péréquation --------------------------1000 F
+ indemnité I CRA x 3 / 2 x N/2
Excellence Féminins: Formation ------------------------------------ 600 F
+ avance péréquation -----------------------------1000 F
+ indemnité CLUB x N/2
Paiement de la moitié avant championnat, le solde à la fin des matches aller
Indemnité CRA= 250 F
Indemnité club = 150 F
Indemnité kilométrique = 1,60 F N = nombre de journées dans la catégorie
| Pour toutes les autres compétitions, le remboursement sera calculé de la
manière suivante, pour chaque club, total de frais de la compétition divisé par le
nombre de clubs + 30 F par journée (formation). Lors d'un match de championnat de
Ligue, le conseiller d'arbitre assume aussi le rôle de délégué off ciel de Ligue. Son
rôle est de : |
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