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REGLEMENTS GENERAUX: Se référer au document de la FFHB, en possession de tous les clubs. Une permanence est assurée à la Ligue du Lyonnais, tous les mercredis de 18 h 30 à 20 h 00 pour régler vos problèmes d'arbitrage.

Chaque club doit obligatoirement avoir un responsable de l' arbitrage. Le nom du responsable doit être donné au Comité par l'intermédiaire de a feuille < renseignements (qui doit être retournée par tous les clubs avant la fin juin). Cette personne est chargée de la détection des futurs Arbitres de son club et de leur formation initiale. n est également le correspondant pour la C.D.A. IMPORTANT: Ce correspondant recevra à son domicile toutes les convocations d'arbitrage. n sera chargé de les transmettre à ses arbitres.

JEUNES ARBITRES
La C.D, A organise durant la premiére partie de la saison des stages de formation à
l'arbitrage. Elle propose un examen théorique puis pratique pour les candidats ayant réussi. n y a 3 niveaux de qualification:
1) Arbitre jeune : licencié MINIME, CADET, JUNIOR lére année (garçon ou fille) désigné par son club et figurant de ce fait sur une liste officielle qui parâî1ra sur un P.V. avant la fin octobre.
2) Arbitre stagiaire: qui donne la possibilité d'arbitrer exclusivement en Départemental.
3) Arbitre départemental : qui donne la possibilité d’arbitrer en championnat départemental et Régional.

OBLIGATIONS D'ARBITRAGE
Tout club nouvellement créé doit obligatoirement avoir au minimum une personne par équipe engagée, inscrite et participant aux soirées de formation, ceci dés la lére année. Durant cette lére année, le club nouvellement créé peut être dispensé d'arbitrage, s'il n'a pas d’arbitre es qualifiés (uniquement sur décision du Bureau Directeur).

RENOVELLEMENT DES CARTES D’ARBITRES

ARBITRES REGIONAUX , DEPARTEMENTEAUX ET STAGIAIRES :

1) Vous devez d’abord renouveler la licence FFHB de vos arbitres le plus tôt possible ;( au retour des licences de la ligue ; ne pas oublier de mettre la photo avec le tampon du club par dessus et de le faire signer)

2) A partir de là, vous devrez envoyer les cartes d' arbitrage stagiaires et départementaux, accompagnées obligatoirement de la photocopie de leur licence FFHB 97/98 au Comité.
Ainsi vos arbitres seront qualifiés à la date portée sur la licence FFHB. Les licences de vos arbitres seront enregistrées, validées, et retournées au correspondant de chaque club.
ARTICLE 4 BIS
NOUVELLE LICENCE: ARBITRE JEUNE. STAGLAIRE OU DEPARTEMENTAL
Pour tout nouvel arbitre stagiaire, vous devez envoyer au Comité:
* coordonnées complètes de l'arbitre avec le téléphone
* 3 photos
* photocopie de la nouvelle licence FFHB 97/98 (obligatoire)
Pour tout nouvel arbitre départemental, vous devez envoyer au Comité:
* la licence d’arbitre stagiaire
* coordonnées complètes de arbitre avec le téléphone
* 3 photos
* photocopie de la nouvelle licence FFHB 97/98 (obligatoire)
Il est conseillé à tous les secrétaires des clubs de faire le nécessaire le plus rapidement possible quant au renouvellement des licences et des cartes d’arbitres, ceci pour éviter <` les retards ,> du début de saison.

DESIGNATION DES ARBITRES

La C.D.A désigne les arbitres pour les rencontres de Championnats Seniors et Juniors (Masculins et Féminins). Les convocations sont envoyées au correspondant arbitrage du club concerné qui est chargé de les transmettre à un de ses arbitres qualifiés. Tous les matchs des championnats jeunes doivent être arbitrés par le club recevant, prioritairement par un arbitre jeune, ou à défaut par un arbitre qualifié Pour encourager les arbitrages par des arbitres jeunes le Comité verse 20 Frs pour ce type de prestation (prière d'indiquer clairement sur la feuille de match la mention A.J dans la case « grade >y). Sur chacun de ses arbitrages le jeune arbitre sera accompagné d'un tuteur dont le rôle se bornera à un soutien moral et à l'observation de l'environnement du match.
Nota: Seul les jeunes arbitres répertoriés sur la liste officielle parue exclusivement au P.V du Comité sont habilités.

QUOTAS D'ARBITRAGE

Chaque équipe Senior Masculin, Senior Féminin, Junior Masculin a un quota d'arbitrage à assurer durant la saison. Ce quota est égal au maximum au nombre d'équipes engagées dans la poule concernée + 1.
_: pour tout championnat de 10 équipes, il y aura 10 + 1 = 11 matchs maximum à arbitrer pour chaque équipe.
Les 2 matchs supplémentaires permettent de palier, si cela est nécessaire aux arbitrages de nouveaux clubs.
Si un club met 1 arbitre à la disposition de la C.D.A (donc convoqué nominativement) cet arbitre « couvre entièrement 1 équipe > . Son club sera dispensé d’arbitrage pour 1 équipe.
Les désignations liées au passage d’un examen ne sont pas prises en compte dans les quotas.

ARBITRAGE NON EFFECTUE

Championnat Senior ou Junior En cas d'arbitrage non effectué ou d'arbitre non qualifié, le club concerné est sanctionné à chaque infraction par:
* une amende de 160 Francs et 1 point de pénalité imputé à l'équipe évoluant au plus haut niveau dans les championnats départementaux.
Championnat de jeune Si l'arbitre qui dirige la rencontre n'est pas un arbitre jeune ou un arbitre qualifié, le match sera perdu par l'équipe recevante, par pénalité (7-0 et 0 point).

Si un club, déjà existant au sein du Comité de la Loire, engage une équipe Seniors Garçon, Seniors Fille ou Juniors Garçon qui n'a pas d'arbitre qualifié, lié obligatoirement à son équipe il se verra pénaliser d'une part, dès le début de la saison, d'une amende forfaitaire (160 Frs x nombre d'équipes engagées - 1), et d'autre part d'un nombre de points de pénalité. Forfaitaire (1 point par équipes engagées - 1).
* L'amende sera à verser suivant les modalités ci dessous:
- le tiers avant le début du championnat. Seul le règlement effectif permettra l'équipe de prendre part au championnat.
- les deux tiers (sans si l'équipe s'est mise en conformité avec le règlement), au ler janvier 1998.
* les points de pénalité seront enlevés suivant les -modalités ci dessous:
- le tiers (arrondi par défaut) au début du championnat.
- le reste au ler janvier 1998 (sans si l'équipe s'est mise en conformité avec le règlement).
RAPPELS:
1) Seuls les arbitres au moins de Grade départemental peuvent arbitrer en Championnat Régional.
2) Il n'est pas conseillé de désigner des « binômes » en Championnat Départemental, sans accord du C.D.A.
3) En cas d'absence de l'arbitre désigné, il faut IMPERATIVEMENT appliquer le règlement, à savoir:
a) chercher un arbitre « Neutre » dans la salle.
b) sinon, prendre un arbitre officiel présent dans la salle. Si il y en a l dans chaque équipe, c'est obligatoirement celui qui a le grade le plus élevé qui sifflera (carte d'arbitre à l'appui pour preuve). S'ils sont du même grade, il y aura un tirage au sort.
c) s’il n'y a pas d'arbitre officiel il y aura un tirage au sort entre 1 joueur de chaque équipe. Celui qui sera désigné arbitrera, l'autre joueur sera rayé de la feuille de match et ne pourra en aucun cas prendre part à la rencontre.
d) la rencontre dans tous les cas doit démarrer à l'heure officielle.

RAPPEL DES OBLIGATIONS D'ARBITRAGE
Pour évoluer en Départemental:
1 arbitre stagiaire minimum par équipe engagée. Pour ta saison 97/98 les clubs sans arbitre ne pourront pas pratiquer dans le plus haut niveau départemental (dans le cas ou le championnat s'effectue en poule de niveau).

L'EQUIPEMENT DES ARBITRES
Les arbitres comme les joueurs, doivent porter une tenue réglementaire (tenue noire). Ils doivent également avoir leur matériel, à savoir:
* 1 stylo, 1 chronomètre, 1 carton jaune, 1 carton rouge, 1 carton de marque.
Si la C.D.A apprend qu'un arbitre n'a pas officié dans la tenue réglementaire, l'indemnité d'arbitrage ne lui sera pas versé.

FEUILLES DE MATCH
a) I1 est impératif que la feuille de match soit correctement remplie puis vérifiée par l'arbitre.
b) Pour les championnats départementaux inscrire dans h case <` LIGUE » le nom du club auquel appartient l’arbitre.
I1 sera appliqué une amende de 10 Francs aux clubs qui n’auront pas rempli correctement leur feuille de match De même. Il sera appliqué une amende de 10 francs à l’arbitre qui n’aura pas rempli sa Partie correctement.

VERIFICATION DES LICENCES JOUEURS ET DIRIGEANTS
L'arbitre doit obligatoirement constater sur les licences les éléments suivants:
1) que la licence soit bien de la saison concernée.
2) qu'il y ait bien h photo et le tampon du club sur la photo.
la rencontre).
3) que la licence soit bien signée (si ce n'est pas le cas, la faire signer avant le début de

MUTATION D'ARBITRES
Attention: Depuis le 1er juin 1991, tout arbitre ayant muté, arbitrera pour son nouveau club (club dans lequel d prendra sa licence FFHB joueur ou dirigeant avec certificat médical). (Décision A.G Fédérale 1991).

ORGANISATION DES RENCONTRES AMICALES AU SEIN DIJ COMITE
PAR LES CLUBS
Lorsqu’un club a l’intention d’organiser un match de Gala ou de Propagande, il est obligatoire d'en informer en premier le COMITE et la C.D.A qui prendra les dispositions nécessaires pour assurer l'arbitrage.

TARIFS ARBITRAGE LOIRE
Seniors - Juniors - Masculin et Féminin
Traditionnel Avec poule finale 1,5 fois 12 équipes 2750 Frs 11 équipes 2500 Frs
10 équipes 2250 Frs 2750 Frs 9 équipes 2000 Frs 2500 Frs 8 équipes 1750 Frs 2250 Frs 2750 Frs 7 équipes 1500 Frs 2000 Frs 2500 Frs 6 équipes 1250 Frs 1750 Frs 2250 Frs

VERSEMENT: Moitié à l'engagement, solde avant le ler janvier 1998 (des factures vous seront envoyées en temps utile)

INDEMNITES D'ARBITRAGE LOIRE
Seniors Masculins 110 Frs + 20 Frs (arbitres départementaux) Seniors Féminins 110 Frs + 20 Frs (arbitres départementaux) Juniors Masculins 110 Frs + 20 Frs (arbitres départementaux) jeunes Arbitres 20 Frs
Pour faci1iter la tâche du trésorier de la Commission d' Arbitrage, il est demandé à tous les arbitres de faire un effort pour envoyer leurs feuilles de frais dans les délais les plus courts.
INDEMNITE KILOMETRIOUE 1,60 Francs le kilomètre. En dessous de 10 km ce sera un forfait de 15 Francs.

REMBOURSEMENT Pour la saison 97/98, les remboursements pour arbitrage non effectués seront payés sur la base de 150 Frs pour un match (équipe qui reçoit). Le chèque sera fait au club en fin de saison sauf si l'arbitre qui a sifflé le match a demandé son indemnité.

CATEGORIES D'ARBITRES
Régionale C.R.A (Commission Régionale Arbitrage)
Départemental )
Stagiaires C.D.A (Commission Départementale Arbitrage
Jeunes Arbitres
Arbitres U.N.S.S C.D.A et U.N.S.S

REGLEMENTS GENERAUX

TOURNOIS ORGANISES PAR LES CLUBS
- Il est rappelé que l['accord du COMITE est obligatoire. - Les clubs doivent proposer une date à la Commission Sportive (au moins 3 mois avant la date prévue)
POUR PARTICIPER AU CHAMPIONNAT FFHB
- Les clubs doivent:
Etre affiliés à la Fédération Française de Handball.
Les dossiers d' affiliation ou de réaffiliation (accompagnés du règlement) doivent obligatoirement être adressés directement à la Ligue du Lyonnais de Handball à LYON.
CLUBS OUI ONT DES EOUIPES EN REGIONALE
- Ils doivent engager leur équipe avant le 30 juin. Les engagements ainsi que les cotisations s'y rapportant, doivent être adressés à: LIGUE DU LYONNAIS DE HANDBALL.
CLUBS QUI ONT DES EQUIPES EN DEPARTEMENTALE
Tarifs des engagements Loire
- Masculin et Féminin:
CATEGORIES
Senior / Junior 450 Frs Cadet / Minime 300 Frs Benjamin(ne) 200 Frs Poussin(ne) 150 Frs
Aucun surclassement, mais la 2 me année de la catégorie inférieure peu. jouer au dessus.
Ecole de Hand 89 et après Poussins - Poussines - nés en B7/8X Benjamins - Benjamines - nés en 85/86
Minimes - nés en 83/84
Cadets - Cadettes - nés en 81/82
Juniors - nés en 79/80
Seniors - nés en 7X et avant
Espoirs Garçons, - nés en 77/78179180/81

RENOUVELLEM NT DES LICENCES
La création ou le renouvellement de licences est effectué par la Ligue du Lyonnais.
Attention: Joindre une enveloppe timbrée pour le renvoi des licences (timbrer en conséquence).
TRES IMPORTANT:
Au niveau Régional: Dès le premier match de championnat, les joueurs jouant sans licence: Match perdu + 1 point de pénalité. Licence déposée: CONTROLE SYSTEMATIQUE
AQ niveau Loire: Mêmes sanctions.
MUTATIONS:
Les demandes de mutation vent à retirer au Comité et à adresser à la LIGUE DIJ LYONNAIS aux conditions suivantes:
1) Expédition du voles réglementaire en recommandé au responsable du club quitté - période du ler juin au l5 juillet.
2) Expédition du dossier complet à la Ligue (période du ler juin au l 5 juillet), voles réglementaire, récépissé de la lettre recommandée, certificat médical, un bordereau, fiche d'état civil ou photocopie de la carte d'identité pour chaque dossier mutation.
En cas de dossier de mutation d'un joueur mineur, joindre une lettre du tuteur légal autorisant et demandant mutation.
les mutations doivent se faire entre le ler juin et le l5 juillet quelque soit la raison, i1 est possible de muter en dehors de ces dates, uniquement pour cause de changement de domicile ou mutation professionnelle.
CONCLUSIONS DES RENCONTRES:
A réception des calendriers de championnat, le club doit envoyer les feuilles de conclusion de match. Chaque club recevant est tenu d'envoyer celles-ci 1 mois avant la rencontre. Cette feuille sera établie en:
3 exemplaires pour les équipes seniors:
- 1 exemplaire envoyé au club adverse (an responsable du club) - 2 exemplaires envoyés au Comité

1 exemplaire pour les équipes jeunes:
- 1 exemplaire envoyé au club adverse (au responsable du club)
Dans le cas où le club devant se déplacer est sans nouvelles de l'organisateur 15 jours avant la rencontre, il doit signaler le fait à Franck MUSZYNSKI ainsi qu'à son adversaire par courrier. Des dispositions seront prises.

REMISE DE MATCH

Les remises de match intempestives étant un frein au bon déroulement de nos championnats, il est demandé à chacun de bien enregistrer les règles, remises à jour, qui les conditionnent
Remise de match prévue à l'avance: le changement de date peut-être autorisé à condition d'obéir aux conditions suivantes:
1) être accepté par l'adversaire
2) être demandé à la commission sportive à ['aide de l’imprimé officiel accompagné de la conclusion de match en 2 exemplaires
3) être formulé 15 jours avant la date officielle
Le changement sera alors entériné (ou non) par la commission sportive, en tenant compte de ['incidence du changement sur la régularité du championnat.
Remise de match fortuite: tous les autres cas de remises fortuites qui ne peuvent être traitées dans les délais réglementaires seront à soumettre à la décision de la commission sportive. Dans tous les cas elles ne seront examinées que si les conditions suivantes vent respectées
1) l'adversaire est d'accord
2) le report de match a été signalé dans les résultats téléphonés du week-end
3) l'imprimé officiel est transmis à la commission sportive dans les 15 jours après la date officielle. 11 reste évident que dans le cas de match seniors ou juniors, l'arbitre doit être prévenu par le club demandeur faute de quoi le demandeur aura un match perdu par pénalité.
COMMUNICATION DES RESULTATS
Tous les clubs doivent obligatoirement téléphonera COMITE DE LA LOIRE,
au: 04.77.37.69.38, les résultats de leur match du week-end. Le répondeur est branché jusqu'au lundi 14 heures. Résultat non communiqué: 20 frs d'amende par match.
ENVOI DE LA FEUILLE DE MATCH
les feuilles de matchs seront envoyées au Comité de la Loire. Les feuilles de matchs seront postées rapidement pour vérification des résultats et établissement des classements.
Au sixième jour après le match, si la feuille de match n’est pas parvenue au Comité, le club fautif sera contacté pour éclaircissement et pénalisé de 30 Frs. I1 est rappelé que la feui11e de match doit être envoyée par l'équine recevante.

Pour les équines évoluant en Régionale:
Original à la Ligue du Lyonnais, le double au Comité de la Loire de handball.
FORFAIT MATCH CHAMPIONNAT
ler match : Seniors Juniors 350 Frs : Autres catégories 150 Frs Forfait Général : : Seniors / Juniors 800 Frs
: Autres Catégories
......... 500 Frs
Résultats pour les matchs forfaits (masculine et féminins}
Juniors / Seniors 10/0
Autres Catégories........
OBLIGATION DES CLUBS
Réunion du Comité: 3 réunions trimestrielles:
1 début septembre 1 début janvier 1 début avril
Ces réunions ont lieu tous les ler lundis de chaque mois. L'absence est amendable: 100 Frs
Tous les clubs vent convoqués 3 semaines avant la date de l’Assemblée générale, leur présence est statutairement obligatoire. En cas d' absence, amende de 300 F s pour 1’ A. G du Comité de la Loire.
COMMISSION DE DISCIPLINE
Tout joueur ayant reçu un carton rouge direct au cours d’une compétition est automatiquement suspendu pour le match suivant, sauf a fis contraire de la Commission de Discipline qui statuera dans la semaine.

RECAPITVLATIF DES AMENDES
Conclusion de match non parvenue dans les 15 jours
avant la rencontre 20
Résultat non communiqué 20
Feuille de match non parvenue dans les délais
(envoi par club recevant) 30
Feuille de match mal remplie 10
Arbitrage désigné non effectué 160
Forfait isolé 3eunes l 5O
Forfait général jeunes 500
Forfait isolé adultes 350
Forfait général adultes 800
Absence réunions trimestrielles 100
Absence Assemblée générale 300

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